ATELIER PERCEVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
96656998
Date de dépôt :
24/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2026
Présentation de la marque Le Français
Déposée le 24 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER PERCEVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-05 du 31 janvier 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER PERCEVAL domicilié(e) 20 Avenue des Etats-Unis - 63300 - THIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 463 990 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PRZYBOROWSKI Xavier, Cabinet LAETAMARK domicilié(e) 3 Allée du Stade - 63800 - COURNON D'AUVERGNE - France.
La marque Le Français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656998.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATELIER PERCEVAL, Société à responsabilité limitée - 20 Avenue des Etats-Unis - 63300 - THIERS - France - SIREN 408463990
M. PRZYBOROWSKI Xavier, Cabinet LAETAMARK - 3 Allée du Stade - 63800 - COURNON D'AUVERGNE - France
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2007 n°2345460 - Publication au BOPI 2007-06-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23
Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2016 n°2632096 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2016-11-12
Outils et instruments à main entrainés manuellement; coutellerie non électrique; fourchettes et cuillers (couverts); Armes blanches, Rasoirs; Epées; Sabres et fourreaux de sabres, Fusils et pierres à aiguiser, Instruments pour l'affutage, Tondeuses à barbe, Casse-noix, Appareils à main non électriques à friser les cheveux, cuirs à aiguiser et cuirs à rasoirs, Ecussonnoirs, Appareils pour l'épilation, Equerres (outils), Estampeurs; Etaux; Etuis pour rasoir et lames de rasoir, Coupe-Légumes, Coupe-ongles, Crics à main, Faucilles et faux; Fraises (outils), Piolets à Glace, Ouvre-Huitres, Hachettes et Haches, Pulvérisateurs et vaporisateurs pour insectiside, Lames de scie, Limes à Ongles; Harpons pour la pêche, Nécéssaires de rasage; Appareils pour percer les oreilles; Pics, pilons et pioches; Pinces à épiler; Pinces à sucre; Poinçons; Serpes et serpettes; Tondeuses à main pour le gazon, Tondeuses pour les cheveux; Tournevis; Truelles; Villebrequins; Trépans; Scies et sécateurs; Rateaux et ratissoires; Tisonniers. Appareils, mobiliers spéciaux et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; Membres, yeux et dents artificiels; Articles orthopédiques; Prothèses; Organes artificiels; Stimulateurs cardiaques; Matériel de suture et Catgut; Préservatifs; Tétines et Biberons; Thermomètres à usage médical; Lampes et filtres à ultra-violets à usage médical, Vibromasseurs; Lasers à usage médical; Appareils de mesure de la tension artérielle; Tampons et bouchons pour les oreilles; Appareils et installations pour la production de rayons X, ou pour la protection contre les rayons X; Appareils de respiration artificielle; Appareils de réanimation; Appareils de radiologie; Appareils d'analyse du sang; Soie dentaire; Sondes à usage médical; Appareils pour le traitement de la surdité; Bandages et supensoirs; Aiguilles à usage médical; Bas élastiques et bas pour les varices, Brancards; Camisoles de force; Canules et cathéters; Ceintures abdominales; Béquilles et Attelles; Electrocardiographes. Tabac; Tabac à priser; Tabac à chiquer; Pots à tabac non en métaux précieux; Cigares, cigarillos et cigarettes; Briquets; Réservoirs à gaz pour briquets; Allumettes, Boites à allumettes non en métaux précieux; Etuis et boites à cigares non en métaux précieux; Etuis et boites à cigarettes non en métaux précieux, Cure-pipes et râteliers à pipes; Coupe-cigares; Pipes; Services pour fumeur; Fume-cigares et fume-cigarettes non en métaux précieux; Papier à cigarettes; Blagues à tabac; Filtres pour cigaretttes; Pierres à feu; Coffrets à cigares non en métaux précieux; Bouts d'ambre jaune pour fume-cigares et fume-cigarettes; Appareils de poche à rouler les cigarettes; Cendriers pour fumeurs non en métaux précieux; Porte-cigares et porte-cigarettes non en métaux précieux; Tabatières non en métaux précieux; Papier absorbant pour la pipe; Cigarettes contenant des succédanés de tabac non à usage médical
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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